Conditions générales d'utilisation du site internet Le Repaire de Bacchus



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La marque Le Repaire de Bacchus et son logos sont déposés. Leur reproduction sur quelque support et à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires est interdite sans autorisation préalable et écrite de Le Repaire de Bacchus SNC.



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Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’UTILISATEUR que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

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Modification des conditions d’utilisation


L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.



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Droit applicable et juridiction compétente


Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français auxquels sont rattachés le siège social de l’UTILISATEURS seront seuls compétents pour résoudre le contentieux.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, l’UTILISATEUR peut écrire à l’adresse suivante :

Le Repaire de Bacchus SNC
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Mail : s.client@lerepairedebacchus.com




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